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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGY SYSTEM
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CREATEUR D'ENERGIE NOUVELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'ENERGIE NOUVELLE
ENERGY SYSTEM, EURL

Numéro de dépôt :
3695381
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
CREATEUR D\'ENERGIE NOUVELLE de ENERGY SYSTEM

Présentation de la marque CREATEUR D'ENERGIE NOUVELLE

Déposée le 26 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGY SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR D'ENERGIE NOUVELLE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGY SYSTEM domicilié(e) 10-14 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 661 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY SYSTEM domicilié(e) 10-14 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'ENERGIE NOUVELLE est expirée depuis le 26 novembre 2019.

ENERGY SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY SYSTEM , ENERGY SYSTEM


ENERGY SYSTEM, EURL - 10-14 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 493661086


ENERGY SYSTEM - 10-14 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Etudes de projets techniques.